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Conseil Municipal

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27 novembre 2020 - 20 h 30 min - 22 h 00 min

Sans public, suivant l’article 6 de la loi 2020-1379, paragraphes II et III

  1. Ouverture de la séance
  2. Approbation des CR des séances en date du 19 février, 10 juillet et 2 octobre 2020
  3. Annonce des délégations prises par le maire
  4. Délégations du conseil municipal au maire
  5. Règlement intérieur du conseil municipal
  6. Commissions communales
  7. Budget 2020 : – Décision modificative, – Demande de subvention à la DRAC au titre de l’augmentation des heures d’ouverture de la médiathèque
  8. Chartres Métropole : approbation de plusieurs rapports de la CLECT (la gestion, l’entretien et la maintenance des bouches et poteaux incendie et l’archéologie préventive)
  9. Habitat Eurélien : demande de garantie communale
  10. Saedel : approbation compte rendu annuel aux collectivités locales 2019
  11. Anervedel : appel à adhésion pour 2021
  12. Personnel communal : – mise en conformité du RIFSEEP, -départs en retraite
  13. Informations diverses
  14. Questions diverses
  15. Clôture de séance

Détails

Date :
27 novembre 2020
Heure :
20 h 30 min - 22 h 00 min