Ordre du jour CM 24/11

Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 20 novembre 2017, le conseil municipal, conformément à l’article L-21217 du Code des Collectivités Territoriales, délibérera quel que soit le nombre de membres présents, selon les mêmes modalités, le 24 novembre 2017 à 20 heures.

01 – Ouverture de séance

02 –  Approbation du CR de la dernière séance en date du 10 novembre 2017

03 – Délégations de Monsieur le Maire

                   – DIA

04 – Arrêt du projet du PLU + bilan de la concertation

05 – Déclassements du domaine public

06 – Budget

07 – Indemnité de l’agent comptable pour 2017 pour les 6 derniers mois de l’année

08 – Subventions

09 – Contentieux

10 – Ventes et acquisitions

11 – Candidatures pour « porte drapeau »

12- Informations des différents départements communaux

13 – Questions diverses                         

14 – Clôture de séance